CF/OJ-001/06 REV2

Fonds mondial de Solidarité Numérique

Réunion du Conseil de fondation

Hôtel Intercontinental

lundi 20 mars 2006 (9h30 – 13h00)

Ordre du jour provisoire

1. Adoption de l'ordre du jour

2. Instances et membres

2.1 Constitution des instances

a. Conseil de fondation

b. Comité exécutif

c. Conseil scientifique

2.2 Membres

a. membres fondateurs (liste des membres )

b. définition de la qualité de membre fondateur (CF/Doc-008/06 )

c. état des contributions (CF/Doc-012/06 )

3. Politique générale et rapport du Président

3.1 Présentation (CF/Doc-001/06 )

3.2 Discussion

3.3 Adoption

4. Rapport d'activités 2005

4.1 Présentation (CF/Doc-001/06-Add-01/06 )

4.2 Discussion

4.3 Adoption

5. Comptes 2005

5.1 Comptes pertes et profits 2005

5.2 Bilan 2005

5.3 Rapport de l'organe de contrôle (CF/Doc-002/06 )

5.4 Discussion

5.5 Adoption

6. Programme de travail 2006

6.1 Présentation (CF/Doc-003/06 )

6.2 Discussion

6.3 Adoption

7. Budget 2006

7.1 Présentation (CF/Doc-004/06 )

7.2 Discussion

7.3 Adoption

8. Conférence internationale sur le financement de la solidarité numérique

8.1 Présentation (CF/Doc-005/06 )

8.2 Discussion

8.3 Adoption

9. Procédures d'identification, de sélection et de contrôle

9.1 Présentation (CF/Doc-009/06 )

9.2 Discussion

9.3 Adoption

10. Projets

10.1 Projets pilotes en cours

10.2 Demandes de financements présentées (CF/Doc-010/06 )

11. Divers

11.1 Modification des statuts

11.2 Calendrier des prochaines manifestations internationales (CF/Doc-011/06 )

11.3 Date de la prochaine réunion du Conseil de fondation

11.4 Divers